Sénat en comité plénier
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Présentation du commissaire à la protection de la vie privée du Canada Bruce Phillips
Le jeudi 18 février 1999
Ottawa, Ontario
Bruce Phillips
Commissaire à la protection de la vie privée du Canada
(Le texte prononcé fait foi)
Je serai le plus bref possible. Je dois dire pour commencer que c'est un grand plaisir d'être ici. L'occasion est exceptionnelle, car c'est la première fois que je suis convoqué devant un comité plénier de l'une ou l'autre Chambre.
À mes débuts comme reporter à la tribune de la presse, il y a une quarantaine d'années, il était très fréquent que des témoins comparaissent devant des comités pléniers. Cela semble être passé de mode, et c'est dommage. Peu importe pourquoi il en est ainsi, il en résulte une moindre visibilité pour le processus législatif et les rouages du gouvernement.
Lorsque la totalité ou la quasi-totalité des ministères et organismes comparaissaient devant les comités pléniers, pour le meilleur ou pour le pire, c'était toujours sous l'oeil de la presse. Même si ce n'était qu'un seul reporter d'une agence de presse - encore que nous étions d'habitude assez nombreux - nous rédigions chaque jour des milliers de mots et des dizaines d'articles, puisque nous devions suivre les délibérations. Maintenant que le travail est partagé entre de nombreux comités, une bonne partie de ce travail passe inaperçu et personne n'en parle. En fait, je crois que cela contribue à rompre le contact entre le Parlement et le public.
Si la séance d'aujourd'hui marque la reprise des travaux du comité plénier, vous me pardonnerez d'attacher une importance particulière à ma présence. J'espère que cette habitude reprendra du moins pour la poignée de fonctionnaires appelés les mandataires du Parlement, c'est-à-dire environ la demi-douzaine de personnes dans toute la fonction publique fédérale dont la nomination doit être approuvée par les deux Chambres du Parlement et qui ne relèvent d'aucun ministère, seulement du Parlement, et qui font directement rapport aux présidents des deux Chambres.
Le Parlement a décidé que certaines questions, certaines valeurs et certains intérêts étaient si essentiels à la vie de la société canadienne qu'il lui fallait nommer des défenseurs pour les protéger, des gens tout à fait indépendants du gouvernement et de l'arène politique. Voilà pourquoi nous avons, entre autres, le vérificateur général, le directeur général des élections, le commissaire aux langues officielles, le commissaire à l'information et, moi-même, le commissaire à la protection de la vie privée. Nous avons tous, dans notre domaine respectif, une mission à remplir, soit faire respecter l'équité, la décence et l'honnêteté dans l'administration publique en particulier et, dans la mesure du possible, au sein de la société canadienne en général.
Personne ne pourrait demander plus dans la vie - vous pouvez me croire - que la possibilité de représenter des valeurs de ce genre. Permettez-moi, pendant que j'y suis, de remercier officiellement le Sénat d'avoir suffisamment cru en moi pour avoir reconduit dernièrement mon mandat. Dans le temps qui me reste, j'espère amener le Parlement à s'intéresser davantage à notre travail.
Je tiens aussi à exprimer tout le plaisir que j'ai à être ici aujourd'hui. Je compte ici de nombreux amis, relations et dans certains cas d'anciens collègues. Cela étant dit, je tiens à exprimer ma gratitude pour la merveilleuse chance que j'ai eue, ces huit dernières années, de servir le Parlement dans un poste incroyablement satisfaisant, stimulant et excitant.
Comme vous le savez pour la plupart, mon mandat expire dans 15 mois environ. C'est peut-être donc ici la seule occasion où je bénéficierai d'une rencontre de ce genre. Compte tenu de cela, j'élaborerai ici sur la notion générale de protection de la vie privée.
De nos jours, on entend souvent dire que «la protection de la vie privée est l'enjeu des années 90». Je crois qu'il y a un élément de vérité dans cette affirmation. Il suffit de parcourir les quotidiens ou de regarder la télévision pendant quelques jours pour voir avec quelle fréquence, la notion de protection de la vie privée fait les manchettes.
À mon avis, elle a sûrement été d'actualité dans les années 1890, les années 1790 et les années 1690, en fait, aussi loin qu'on puisse reculer dans les méandres de l'histoire humaine. L'expression Protection de la vie privée est commode, mais tout à fait inadéquate puisque nous l'employons pour englober un ensemble de valeurs et de facteurs qui touchent pratiquement tous les aspects de notre vie, qui ont évolué au fil de plusieurs siècles d'expérience humaine et qui, à toutes les époques, ont établi les conditions de l'interaction sociale entre les individus, ainsi qu'entre les individus et les institutions.
M. le Juge La Forest, qui a récemment pris sa retraite de la Cour suprême, a décrit la protection de la vie privée comme la valeur qui est au coeur de la liberté dans l'État moderne. Il s'agit là d'une observation fort sage. Si l'on désire évaluer le degré de liberté qui existe dans toute société, il faut d'abord examiner le degré de vie privée que ses citoyens peuvent exiger. On constatera alors qu'il existe une relation frappante entre les deux.
Bref l'expression «protection de la vie privée» veut dire liberté. Sans elle, il n'y a plus d'autonomie, plus de liberté et très peu de dignité. La manière dont nous respectons et défendons le droit à la vie privée reflète exactement le respect que nous avons les uns pour les autres, en tant qu'individus et êtres humains distincts.
Donc, si nous ébranlons cet édifice, nous le faisons à nos risques. À force de l'ébranler, nous le faisons tomber.
C'est précisément de cette lente destruction que je voudrais parler aujourd'hui. La liberté ne disparaît pas toujours, ni même pas très souvent par suite d'un cataclysme. Elle le fait peu à peu, sans bruit - habituellement par suite de propositions plausibles et attrayantes que la société accepte par indifférence ou par ignorance. Je suis d'avis que c'est le plus grand danger qui menace aujourd'hui l'inestimable droit à la vie privée dont nous jouissons à l'heure actuelle.
La protection de la vie privée est menacée sur plusieurs fronts aujourd'hui. La technologie de surveillance qui fait en sorte que nous sommes constamment sous l'oeil de la caméra et les sciences biologiques, telles le dépistage des drogues, les tests d'empreintes génétiques ou d'ADN, menacent notre vie privée et nous pourrions en discuter longuement en profondeur. Il faut prendre en considération ce que je vais dire aujourd'hui surtout en regard du problème qui découle de l'application de la technologie informatique et de la technologie des communications à l'énorme quantité de renseignements personnels recueillis dans les secteurs privé et public.
Le problème, en l'occurrence, c'est de faire en sorte que la gestion de tous ces renseignements soit conforme aux pratiques équitables prévues dans la Loi fédérale sur la protection des renseignements personnels. Ce n'est pas sorcier. Il s'agit simplement de veiller à ce que les gens sachent que des renseignements sont recueillis à leur sujet et les raisons pour lesquelles ils le sont, de faire en sorte qu'ils ne servent pas, sans leur consentement, à d'autres fins que celles pour lesquelles ils ont été recueillis, de garantir qu'ils seront gardés en sécurité et de permettre aux gens d'y avoir accès et de les corriger. Voilà tout le problème avec la protection des renseignements personnels dans le monde de l'information. Souvent, on n'assure pas la protection des renseignements, mais on y porte atteinte.
D'après mon expérience à titre de commissaire qui travaille avec les ministères, rares sont ceux qui, délibérément ou par méchanceté, tente de porter atteinte aux droits à la protection des renseignements personnels. C'est un processus qui est plus insidieux et qui arrive souvent à notre insu. J'ai parlé plus tôt d'indifférence et d'ignorance, et j'ai utilisé ces termes en connaissance de cause. Plus d'une fois, j'ai vu des administrateurs s'engager dans des actions et se faire dire, après coup, que cela avait enfreint les pratiques dans le domaine de la protection de la vie privée. Je puis certainement vous donner des exemples. La plupart de ces actions sont certainement bénignes dans leurs objectifs, mais elles n'en ont pas moins un coût qui, après un examen plus poussé, se révèle parfois inacceptable. D'habitude, si mes collaborateurs en prennent conscience, je peux y remédier, mais pas toujours.
Cet aspect de la protection de la vie privée a été exacerbé par l'avalanche de nouveautés technologiques et leurs répercussions sur la collecte, l'utilisation et la divulgation de renseignements personnels. Toute entreprise, privée ou publique, a besoin de renseignements personnels qui constituent ses ressources brutes vitales. Ces renseignements, qui viennent de nous tous, sont habituellement donnés librement parce que nous reconnaissons les usages bénéfiques auxquels ils serviront, mais nous le faisons en supposant qu'ils ne seront pas utilisés à des fins étrangères ni divulgués à d'autres personnes sans notre consentement.
Si on va chez le médecin, ont doit révéler ses symptômes. Si on va à la banque pour demander un prêt, on doit dévoiler sa situation financière. Si on postule un emploi, on doit fournir ses titres de compétence à l'employeur. Le monde cesserait de fonctionner sans ces échanges courants, mais il y a un élément de confiance dans toutes ces transactions, et la technologie moderne, si elle n'est pas limitée par des règles efficaces et exécutoires, peut détruire toute notion de confiance, comme c'est parfois le cas.
Quelle est donc la situation actuelle en ce qui concerne la loi, ce qui, à mon avis, est une question particulièrement intéressante et pertinente ici – Elle laisse vraiment à désirer. Tout d'abord, la loi fédérale sur la protection des renseignements personnels a grandement besoin d'une mise à jour. Trop de choses sont exclues de sa portée. Par exemple, le gouvernement fédéral fait d'importants échanges de renseignements avec d'autres gouvernements et avec des entités du secteur privé. Le respect des normes établies en matière de protection des renseignements personnels devrait être une condition essentielle pour tous ces échanges, mais la plupart de ceux-ci se font de façon cachée, sans examen et certainement sans que les personnes qui, dans la plupart des cas, ont fourni les renseignements au départ soient au courant. Il y a également d'autres exceptions troublantes.
Par exemple, les organismes fédéraux d'enquête peuvent refuser à des gens l'accès à leurs renseignements personnels, si les renseignements en question ont été recueillis dans le cadre d'activités destinées à faire respecter les lois fédérales ou provinciales. Aucune exception aussi vaste ne devrait être permise à moins qu'on puisse prouver que l'application des lois serait compromise. La définition d'information personnelle doit être mise à jour pour tenir compte des progrès scientifiques, par exemple en ce qui concerne les échantillons de sang et de tissu biologique. Le projet de loi ne prévoit pas non plus de système satisfaisant pour contrôler ce qui, à mon avis, constitue l'utilisation détournée la plus dangereuse des renseignements détenus par le gouvernement, à savoir le recoupement de banques de données et l'exploitation des données à des fins commerciales. Ces problèmes doivent être réglés si notre gouvernement veut suivre l'évolution de la technologie et protéger la vie privée des Canadiens, comme il en a le devoir.
Dans le secteur privé, en ce moment, c'est la jungle. À l'exception du Québec, où les entreprises privées sont couvertes, il n'y a aucune règle, c'est la loi du plus fort.
En gros, nous n'avons aucun droit de savoir quels renseignements les entreprises détiennent sur nous, comment elles les ont obtenus, comment elles les utilisent, s'ils sont exacts et comment ils sont conservés.
Certaines entreprises voient de plus en plus les données qu'elles possèdent sur les clients comme une ressource leur appartenant et qu'elles peuvent exploiter et utiliser comme bon leur semble.
Plus l'information se répand, plus elle servira à déterminer quels services et quels avantages vous seront offerts, voire quel emploi vous pouvez occuper, et tout cela, sans que vous autorisiez de quelque façon que ce soit l'utilisation des données vous concernant et sans même que vous sachiez quel usage en est fait. Le danger est tout aussi grand que ces décisions soient fondées sur des renseignements erronés, et il n'y a même pas de recours prévu dans la loi pour corriger cette situation.
Un bel exemple de ce problème particulier nous a été donné il y a quelques années dans une étude du Congrès des États-Unis qui révélait que les rapports de solvabilité, par exemple, et le nom de chacun d'entre nous figure quelque part dans un rapport de solvabilité, présentent en moyenne un taux d'erreurs d'environ 20 pourcent. Des erreurs de ce genre peuvent avoir des répercussions concrètes, qu'il s'agisse d'un blocage de crédit, de la perte de possibilités d'emploi, et cetera.
Je suis très heureux de signaler que, si la Chambre des communes adopte le projet de loi C-54, vous aurez bientôt en mains un document qui contribuera nettement à corriger le fait que la loi ne reconnaît pas de droits à la vie privée dans le secteur commercial. Le projet de loi C-54 prévoit l'application de la loi fédérale relative à la vie privée, dans un premier temps, aux entreprises du secteur privé régies par le gouvernement fédéral, soit les banques, les entreprises de communication, de télécommunication, de transport et autres, qui sont toutes conservent et recueillent des masses d'information. Le projet de loi prévoit aussi l'application de cette mesure législative au reste du monde des affaires dans les provinces, si ces dernières n'adoptent pas, par la voie de leur propre assemblée législative, des mesures de protection équivalentes dans les trois années suivant l'adoption de la loi. Ce projet de loi prévoit aussi un mécanisme de surveillance auquel participera mon bureau. Il n'est pas parfait, aucun ne l'est, mais je tiens pour acquis qu'il sera amélioré dans le cadre du processus législatif. Il s'agit d'un long pas en avant et je l'appuie. Je présume que j'aurai l'occasion de m'exprimer de nouveau dans cette Chambre lorsque vous étudierez ce projet de loi.
Il est regrettable que le droit précis à la protection de la vie privée ne soit pas reconnu dans la Charte des droits et libertés. Ce droit est pourtant reconnu par la Déclaration universelle des droits de l'homme, le pacte européen sur les droits de la personne et d'autres documents et pactes semblables et je crois que ce droit est même reconnu dans la Charte québécoise des droits et libertés de la personne. Il faisait même partie des projets initiaux de la Charte canadienne qui ont été transmis aux provinces pour fins de discussion, mais il a malheureusement été abandonné au cours des marchandages qui ont eu lieu entre le lancement du projet de charte et son adoption par le Parlement. La Cour suprême a lentement commencé à étayer ce droit par ses décisions jurisprudentielles, mais il reste encore beaucoup de chemin à faire.
L'inclusion du droit à la protection de la vie privée aurait nécessité, à tout le moins, un examen beaucoup plus rigoureux, dans un projet de loi, des répercussions possibles et à mon propre projet de loi fédéral sur la protection de la vie privée s'en serait trouvé raffermi. Dans l'état actuel des choses, la loi ne bénéficie d'aucune primauté et le coeur de cette loi, le Code de pratiques équitables en matière de renseignement, dont je vous ai parlé rapidement tout à l'heure, est assujetti à toute loi du Parlement et les ministères peuvent facilement le contourner.
Franchement, je crois qu'une chose aussi fondamentale que le droit à la protection de la vie privée mérite mieux. Le Parlement doit être tout particulièrement vigilant à cet égard et je vous implore d'être particulièrement exigeants et critiques lorsqu'on vous demande d'évaluer des propositions qui mettent en jeu la protection de la vie privée.
Des fonctionnaires vous ont souvent dit, et vous le répéteront encore souvent, que l'objectif est «d'assurer un juste équilibre» entre leur magnifique programme et cet irritant que constitue la protection de la vie privée. Je trouve déprimant d'entendre si souvent répéter ce prétexte, quand je sais que tout ce qu'ils veulent, c'est du moins ce que je comprends, c'est de pouvoir passer outre à la protection de la vie privée pour faire ce qu'ils ont à faire. Si on persiste encore assez longtemps dans cette politique de prétendu juste équilibre, il n'y aura plus rien à équilibrer; on aura tout grugé.
La question qu'il faut se poser au sujet du couplage et de l'utilisation des données, et autres pratiques semblables qui ont cours dans les ministères, est la suivante: est-il possible de réaliser ce programme sans empiéter davantage sur les droits civils et humains – Si la réponse est non, on devrait renvoyer les intéressés refaire leur devoir. Je crois que, dans la plupart des cas, on peut répondre par l'affirmative si on prend toutes les dispositions voulues, mais dans l'élaboration des programmes, l'ennui, c'est que les bureaucrates, les entreprises également, passent trop rapidement à la solution facile, qui consiste à saupoudrer les données d'un peu de technologie et le tour est joué.
Toute proposition sacrifiant les droits à la protection de la vie privée sur l'auteur de la commodité ou de l'efficacité administrative devrait, selon moi, faire l'objet d'une dure bataille devant nos assemblées législatives.
Au chapitre de la vigilance parlementaire, je voudrais soulever une question, après quoi je conclurai. Vous avez sans doute entendu parler de la proposition concernant la création d'une autoroute de l'information médicale. Il s'agit d'une recommandation d'un conseil consultatif spécial formé par le gouvernement et à laquelle le ministre de la Santé a l'intention de donner suite.
Il s'agit d'un réseau national de données sur la santé qui assurera la coordination avec les réseaux provinciaux et locaux, actuels ou à venir. Le fait de verser des données sur les soins de santé des systèmes électroniques et de les acheminer vers d'autres systèmes n'est pas sans présenter de sérieuses conséquences pour la protection de la vie privée. Nous voulons tous avoir un système de soins de santé plus efficace, certes, Mais puisqu'il s'agit là de renseignements médicaux hautement confidentiels portant sur des millions de Canadiens, il faut prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter tout abus. L'enjeu, c'est le caractère confidentiel de la relation médecin-patient. Le conseil consultatif a pris soin de souligner dans son rapport les aspects de la vie privée qui étaient en cause. Reste à voir si le geste sera joint à la parole. Je vous demande, je vous supplie, pour cette raison, d'accorder à cette question un examen attentif quand vous en aurez la possibilité. Vous pouvez bien sûr compter sur l'aide de mes services.
Sénateurs, ceci est un très bref survol d'une toute petite partie de la question de la vie privée, mais cela suffit, j'espère, à démontrer aux législateurs qu'il y a matière à réflexion. Quand vous vous pencherez sur la question, vous vous sentirez déterminés à veiller à ce que l'on ne réduise pas des droits précieux et durement acquis pour arriver à un gouvernement efficace. Les gens ont le droit de contrôler leur propre vie, et cela veut dire le droit de contrôler les renseignements personnels qui les concerne. Ils ne font que rechercher ce que le juge La Forest appelle l'essence de la liberté.
Merci de l'attention que vous avez bien voulu me porter.
(Cliquez ici pour la présentation complète du commissaire devant le comité plenier du sénat)
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